Toutes les valeurs de concentration de l'annexe 1 OSites sont vérifées.
Les valeurs de concentration de l'annexe 1 OSites permettent d'évaluer le besoin de surveillance et d'assainissement d'un site pollué par rapport aux eaux souterraines et aux eaux de surface. Elles ont été définies en 1998, lors de l'entrée en vigueur de l'OSites. Depuis, les connaissances toxicologiques sur de nombreuses d'entre elles ont évolué et il est nécessaire d'évaluer si ces valeurs sont toujours actuelles ou si une adaptation serait justifiée.
La situation des polluants émergents, notamment des PFOs par rapport aux sites pollués est clarifiée.
Recherche des expériences et des études en cours à l'étranger.
Analyse pilote de certains sites (par ex. aéroports).
Définition des valeurs de concentration pour les polluants problématiques.
L'évaluation de l'impact des sites pollués sur les eaux de surface est complétée par les aspects écotox.
Actuellement, l'évaluation d'un site pollué par rapport aux eaux de surface est basé sur les valeurs de concentration pour les eaux souterraines et ne prend pas en compte les spécificités écotoxicologiques.
Afin de combler cette lacune, les enjeux et les besoins devront être définis précisément et des sites tests devront être recherchés et utilisés afin de déterminer la meilleure façon d'évaluer la mise en danger des eaux de surface.
L'apport des analyses écotoxicologiques pour évaluer les sols pollués est clarifié et les études nécessaires définies
Les valeurs de concentration à partir desquelles des mesures sont nécessaires pour les sols pollués sont définies par rapport au risque pour les enfants ou la santé humaine via les produits agricoles. Les aspects écotoxicolgiques ne sont pas considérés. C'est un vaste domaine, encore largement inconnu, qui nécessite dans un premier temps une analyse détaillée des problèmes et de l'apport possible des tests écotoxicologiques.
