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Unité de recherche
ARE
Numéro de projet
02043
Titre du projet
Externe Lärmkosten des Strassen-und Schienenverkehrs

Textes relatifs à ce projet

 AllemandFrançaisItalienAnglais
Mots-clé
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Description succincte
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Objectifs du projet
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Résumé des résultats (Abstract)
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Mise en oeuvre et application
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Textes saisis


CatégorieTexte
Mots-clé
(Allemand)
Verkehr
externe Kosten
Lärmkosten
Mots-clé
(Français)
transports
coûts externes
bruit
Description succincte
(Français)
Suite au mandat confié par le Conseil fédéral en date du 20 octobre 1982 au Département des transports, des communications et de l'énergie, la section Politique des transports (autrefois " Service d'étude des transports ou SET ") de l'Office fédéral du développement territorial (ARE) procède régulièrement au calcul des coûts externes des transports.

L'évaluation des coûts attribuables au bruit généré par le trafic routier et ferroviaire a fait l'objet d'une première évaluation pour l'année 1988 (contrat SET no 191 confié au bureau d'étude Infraconsult). Une mise à jour pour l'année 1993 a été effectuée par le bureau Infras dans le cadre du contrat SET no 239 " Einzel- und gesamtwirtschaftliche Wegekostenrechnung Strasse/Schiene in Österreich und der Schweiz " et publiée en 1995 sous le titre " Aktualisierung der externen Kosten im Verkehrsbereich, 1. Verkehrslärm, 2. Verkehrsbedingte Gebäudeschäden ".

Conformément à l'art. 7 al. 3 de la Loi fédérale du 19 décembre 1997 concernant une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations, " les coûts et avantages externes du trafic des poids lourds seront tenus à jour régulièrement. Ces comptes seront établis en fonction de l'état des connaissances scientifiques ".

Une actualisation des coûts externes provoqués par le bruit des transports est nécessaire pour l'année 2000.
Objectifs du projet
(Français)
Le but de l'étude est de déterminer le montant des coûts externes induits par le bruit des transports routier et ferroviaire pour l'année 2000 sur tout le territoire suisse.

L'évaluation monétaire des dommages non couverts liés aux nuisances sonores des transports favorise la transparence des coûts. Elle donne également une base pour l'internalisation des coûts externes, répondant ainsi aux aspects écologiques et économiques du principe du développement durable qui régit l'actuelle politique des transports. Ainsi, les résultats obtenus permettront de justifier la hausse de la redevance poids lourds liée aux prestations prévue en 2005.
Résumé des résultats (Abstract)
(Allemand)
Abgeschlossen
Mise en oeuvre et application
(Allemand)
Abgeschlossen