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Titel
Unité de recherche
ARE
Numéro de projet
02044
Titre du projet
Atteintes à la santé causées par les transports routier et ferroviaire / Actualisation des coûts externes pour l'année 2000
Données de base
Textes
Participants
Projets afférents
Titel
Textes relatifs à ce projet
Allemand
Français
Italien
Anglais
Mots-clé
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Description succincte
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Objectifs du projet
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Résumé des résultats (Abstract)
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Mise en oeuvre et application
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Textes saisis
Catégorie
Texte
Mots-clé
(Allemand)
Verkehr
externe Kosten
Gesundheitsschäden
Mots-clé
(Français)
transports
coûts externes
atteints à la santé
Description succincte
(Français)
Suite au mandat confié par le Conseil fédéral en date du 20 octobre 1982 au Département des transports, des communications et de l'énergie, la section Politique des transports (autrefois " Service d'étude des transports ou SET ") de l'Office fédéral du développement territorial (ARE) procède régulièrement au calcul des coûts externes des transports.
L'évaluation des atteintes à la santé dues au trafic routier et ferroviaire a fait l'objet d'une première évaluation pour l'année 1993 (contrat SET no 272 confié au bureau Ecoplan). Une mise à jour, également effectuée par Ecoplan, a eu lieu pour l'année 1996. Les résultats avaient fait l'objet des publications SET no 325 et 326 " Health Costs due to Road Traffic-related Air Pollution. An impact assessment project of Austria, France and Switzerland " (1999).
Conformément à l'art. 7 al. 3 de la Loi fédérale du 19 décembre 1997 concernant une redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations, " les coûts et avantages externes du trafic des poids lourds seront tenus à jour régulièrement. Ces comptes seront établis en fonction de l'état des connaissances scientifiques ".
Une actualisation des coûts externes provoqués par le bruit des transports est nécessaire pour l'année 2000.
Objectifs du projet
(Français)
Le but de l'étude est de déterminer les coûts externes des transports routier et ferroviaire en termes de dommages à la santé dus à la pollution de l'air pour l'année 2000 sur tout le territoire suisse.
L'évaluation monétaire des atteintes à la santé dues aux transports routier et ferroviaire favorise la transparence des coûts. Elle donne également une base pour l'internalisation des coûts externes, répondant ainsi aux aspects écologiques et économiques du principe du développement durable qui régit l'actuelle politique des transports. Ainsi, les résultats obtenus permettront de justifier la hausse de la redevance poids lourds liée aux prestations prévue en 2005.
Résumé des résultats (Abstract)
(Allemand)
abgeschlossen
Mise en oeuvre et application
(Allemand)
abgeschl
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